Enseignement à distance Licence et Maîtrise en Droit

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Programme de Capacité 2ème année (2009-2010)

Trois filières au choix : « Administration », « Carrières judiciaires » ou « Entreprises ».

Matières	Coeff.	Crédits	Examens	Enseignants	Supports
Droit administratif spécial	₂	_NC	_{Ecrit d'admissibilité}	Robert Etien, Doyen de la Faculté de Droit et de Sciences politiques et sociales de l'Université Paris 13	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit fiscal	₁	_NC	_{Ecrit d'admissibilité}	Marie-Christine Esclassan, professeur à l'université de Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Economie politique	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Annick Javet, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit social	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Marianne Keller et Franck Petit	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit pénal et procédure pénale	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Corine Van Den Bussche, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs

Matières	Coeff.	Crédits	Examens	Enseignants	Supports
Institutions juridictionnelles et procès	₂	_NC	_{Ecrit d'admissibilité}	Florence Lasserre-Jeannin, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit pénal et procédure pénale	₁	_NC	_{Ecrit d'admissibilité}	Corine Van Den Bussche, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit privé notarial	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Juliana Karila de Van	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit social	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Marianne Keller	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit commercial	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Nicolas Auclair, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs

Matières	Coeff.	Crédits	Examens	Enseignants	Supports
Droit commercial	₁	_NC	_{Ecrit d'admissibilité}	Nicolas Auclair, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit fiscal	₁	_NC	_{Ecrit d'admissibilité}	Marie-Christine Esclassan, professeur à l'université de Picardie	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit social	₁	_NC	_{Ecrit d'admissibilité}	Marianne Keller	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Economie politique	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Annick Javet, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Institutions juridictionnelles et procès	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Florence Lassere-Jeannin, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs
Droit pénal et procédure pénale	₁	_NC	_{Oral d'admission}	Corine Van Den Bussche, maître de conférences à l'université Paris 1	Un manuel Un document TD Un cahier de 2 devoirs

Plateforme
pédagogique

(accès réservé)

Responsable pédagogique

Gérard Foissy - maître de conférences à l'université Paris 1

Responsable de la scolarité

Charles Coulon
Tél. : 01 44 08 63 55
Fax : 01 44 08 63 46