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Premier MOOC juridique francophone > Mooc Sorbonne Droit > Cavej > Droit de l'entreprise




Thème : Le droit des sociétés français - les structures de l'entreprise

Durée : 6 semaines - démarrage le mercredi 18 septembre 2013

Semaine 1 - Le contrat de société / la société unipersonnelle / les autres statuts (auto-entrepreneur, EIRL, association, etc.)

Semaine 2 - Les règles fondamentales
La personnalité morale, les droits des associés, la situation des salariés

Semaine 3 - Les grands mouvements du droit des sociétés
L'intérêt de l'entreprise, le statut des dirigeants, la responsabilité sociale et environnementale (RSE)

Semaine 4 - Les grands types de sociétés : sociétés de personnes et sociétés de capitaux
SARL - SA - SAS - SCI - Coopératives - autres types de sociétés

Semaine 5 - Les opérations des sociétés
Les assemblées - les résultats et l'utilisation du dividende - la transmission - les fusions

Semaine 6 - Au-delà de la société
Le groupe de sociétés, les marchés financiers, les difficultés des entreprises.


Ce MOOC sera proposé conjointement par l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1), le CAVEJ (Centre Audiovisuel d'Etudes Juridiques des Universités de Paris) et l'ESCP Europe.

Les objectifs et le public :

La participation à ce premier MOOC juridique francophone doit permettre aux participants de comprendre les mécanismes d'organisation et de fonctionnement des entreprises et de maîtriser les règles fondamentales du droit des sociétés français. Il n'est pas axé uniquement sur de la technique juridique, mais expliquera l'utilisation des règles de droit dans la vie des entreprises.

Le public concerné est très large : étudiants en droit, en gestion, en économie, entrepreneurs et futurs créateurs d'entreprise, professionnels du droit ou de l'entreprise, ainsi que toute personne intéressée par la connaissance des règles encadrant le fonctionnement des entreprises.


Les ressources du MOOC :

Ressources interactives

1) Séances vidéo hebdomadaires / classes virtuelles (durée : 2h en soirée chaque mercredi)

Equipe pédagogique :

Coordinateur : Bruno DONDERO, Professeur à l'Université Paris 1

Jean-Pierre BERTREL, professeur à l'ESCP - Europe
Marie-Laure COQUELET, professeure à l'Université Paris 10
Alain COURET, avocat et professeur à l'Université Paris 1
Paul LE CANNU, professeur à l'Université Paris 1
Dominique LEDOUBLE, expert-comptable et commissaire aux comptes
Soraya MESSAI, maître de conférences à l'Université Paris 1
Bernard SAINTOURENS, professeur à l'Université Bordeaux IV
Samuel SCHMIDT, avocat
Stéphane SYLVESTRE, avocat

2) Forum dédié

Le forum pédagogique du CAVEJ est un instrument bien rôdé, puisqu'il a atteint pour le premier semestre plus de 2.000 posts. Il permettra aux participants de poser des questions aux intervenants et d'échanger avec eux de manière visible par tout participant. Les messages postés seront utilisés lors des séances vidéo hebdomadaires pour enrichir les échanges.

Le forum servira par ailleurs à transmettre aux participants les différents exercices d'auto-évaluation et les sujets des travaux participatifs.

3) Twitter - Facebook - réseaux sociaux

L'accès au compte @BDonderoCAVEJ et à la page Facebook du CAVEJ, déjà utilisés pour diffuser des éléments d'actualité aux étudiants du CAVEJ, permettront aux participants au MOOC d'obtenir mises à jour et compléments d'actualité et d'échanger avec les enseignants.

4) Blog

Un blog dédié au MOOC sera animé par Mme Chantal DONZEL, docteur en droit de l'Université Paris 1.
Il sera accessible à tous les participants pendant la durée du MOOC et permettra d'échanger et de rendre accessibles les documents qui ne seraient pas consultables en ligne.

Ressources documentaires

www.legifrance.gouv.fr et www.juricaf.org

Ces sites gratuits donnent accès à tous les textes et à toute la jurisprudence du droit français et européen, ce qui permettra aux participants de trouver par eux-mêmes le droit positif.

Editeurs partenaires

Des éditeurs partenaires mettront des documents issus de leurs bases de données à la disposition des participants. Les Editions Francis Lefebvre ont d'ores et déjà accepté de fournir un certain nombre de contenus.

L'inscription sera gratuite. L'adresse de la plate-forme de ce MOOC sera communiquée très prochainement.

Les participants effectueront en fin de formation un examen de type QCM et recevront, en cas de succès, un certificat de réussite.



Contact email CAVEJ Mooc  Contact : bruno.dondero[at]univ-paris1.fr


Ingénieurs chargés du projet Mooc : David LORENTE et Sevim ESSIZ

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